Déposée le 23 septembre 1993 par la société étrangère RHM FOODS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEREBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la société étrangère RHM FOODS LIMITED domicilié(e) Chapel House - P.O. BOX 1445 - 69, Alma Road, Windsor - BERKS. SL4 3TG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque CEREBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHM FOODS LIMITED - société de droit britannique - Chapel House - P.O. BOX 1445 - 69, Alma Road, Windsor - BERKS. SL4 3TG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET PORTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235573 - Publication au BOPI 1997-04-09
Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165514 - Publication au BOPI 1993-11-22
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Produits pharmaceutiques, veterinaires et hygieniques, substances dietetiques a usage medical, aliments pour bebes, emplatres, materiel pour pansements, matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelees, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farines et preparation faites de cereales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), epices, glace a rafraichir. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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